Démenti du droit d'auteur (DISCLAIMER)
dernière mise à jour : vendredi, 2 août 2008
Seul les photos panoramiques en haut de chaque page de ce site sont exempt du droit d'auteur ou en accord avec les auteurs. Si un tiers croit qu'il y a violation du droit d'auteur, il est prié de contacter Sono via
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Photos
Pour les autres photos, ainsi que toutes les données et informations (textes, …) voir la rubrique « Mention légale ».
Remerciements
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1. | Nous remercions tout particulièrement maître Hans GRAUX, avocat spécialisé dans le droit informatique, pour ses recommandations juridiques ainsi que des informations gracieusement (et gratuitement) offertes au sujet du droit d'auteur des sites internet tombant sous la loi belge. |
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2. | Nous remercions aussi maître Corinne PONCIN, avocate et juge suppléante à Tournai, pour toutes les autres informations juridique offerte tout aussi gracieusement (et gratuitement). |
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